Examples of using "Constituted" in a sentence and their french translations:
est constitue par la nationalité.
Une commission a été constituée pour enquêter sur les prix.
et d’utilité constitues les 6 concepts fondamentaux de la science économique.
que ces derniers ont pu constituer ainsi qu'aux collectivités à assise territoriale dans
Ce cinq élément constitues ce qu’on appelle « la hiérarchie des besoins » selon la
pour que l'infraction soit constituée , le code pénal exige la réunion de l'élément moral et de l'élément matériel :
Pour que l’élément matériel soit constitué, il faut que l'information confidentielle ait été exploitée avant qu'elle soit connue du public.