Translation of "Clause" in French

The confidentiality clause

La clause de confidentialité

The exclusivity clause

La clause d’exclusivité

The non-compete clause It is a well regulated clause because

La clause de non concurrence C’est une clause bien règlementée parce

This is a clause that not much common.

C’est une clause qui ne pas beaucoup plus fréquente.

Three sentences in which the opening clause is repeated.

Trois phrases dans lesquelles la clause d'ouverture est répétée.

Is there a clause in the lease regarding that?

Y a-t-il une clause dans le bail à ce sujet ?

And activate the notification clause to not miss our next publications.

et d'activer la clause de notification pour ne plus manquer nos prochaines publications.

The clause is to prohibit an activity professional that will make competition

La clause consiste à interdire une activité professionnelle qui va faire concurrence a

When to the contractual principle, the guarantee is bounded by a contractual clause,

Quand au principe contractuel, la garantie est délimitée par une clause contractuelle,

This clause is limited in time and in space it will not be until

Cette clause est limité dans le temps et dans l’espace cela ne pas être jusqu'à

However, the lapse resulting from clause of the contract can not be opposed to

Cependant, La déchéance résultant d’une clause du contrat ne peut être opposée à

1) the lapse clause must be clear and specifies, likewise to be mentioned in

1) la clause de déchéance doit être claire et précise, de même être mentionnée au

By the effect of the law or by the common will parties through an inserted clause

par l'effet de la loi ou par la volonté commune des parties par le biais d’une clause insérée