Examples of using "Criminal" in a sentence and their french translations:
le droit pénal général et le droit pénal spécial
Désolé, le criminel
* - Unité de projet criminel
Tom n'est pas un criminel.
le tribunal pénal « Part Two ».
Dans la procédure pénale de type accusatoire,
La Cour pénale internationale :
avance son projet criminel
Le criminel a laissé des traces de pas.
Le criminel est nerveux.
- Es-tu un criminel ?
- Es-tu une criminelle ?
- Êtes-vous un criminel ?
- Êtes-vous une criminelle ?
J'étais un criminel.
- Je ne suis pas un criminel.
- Je ne suis pas une criminelle.
Ce n'est pas un criminel.
Ce n'est pas une criminelle.
des Tribunaux Pénaux Internationaux ad hoc, jusqu’à la création de la Cour Pénale Internationale.
Les juridictions pénales sont des tribunaux chargés de juger les infractions définies par le droit pénal.
qui s’appliquent à quiconque encourant une condamnation pénale.
bureau de la police criminelle de Wiesbaden .
14 infractions pénales sont enregistrées:
Les sanctions pénales de délit d'initié:
Une juridiction pénale internationale permanente.
d'une Cour pénale internationale.
Bureau de la police criminelle de l'État de Berlin.
Le criminel s'échappa de la prison.
Aucune accusation criminelle n'a été enregistrée.
Ce criminel est moralement dépravé.
Un incendie volontaire est un acte criminel.
Tom fait maintenant face à des accusations criminelles.
Le respect du droit pénal des affaires est assuré en partie par les juridictions pénales
Le droit pénal spécial peut-être défini comme étant une branche du droit pénal qui
Je n'avais aucune intention criminelle.
des préjugés de la cour pénale, de la disparité pénale,
Elle a supposé que j'avais des tendances criminelles
Karl Panzer était juge pénal
Pour aller plus loins Droit Pénal Général
C’était la Cour Pénal International
Le tribunal pénal international pour le rwanda
Le criminel s'est évadé de la prison.
- Le criminel a été envoyé en exil.
- Le criminel a été exilé.
Avez-vous un casier judiciaire ?
En réalité c'était un criminel.
Le criminel a tenté de blanchir de l'argent.
- Tom n'a pas d'antécédents judiciaires.
- Tom n'a pas de casier judiciaire.
- La police a capturé le criminel qui s'était échappé.
- La police a capturé le criminel en fuite.
Je n'ai pas de casier judiciaire.
Les juridictions pénales ont une chambre au niveau de la Cour de cassation, la chambre criminels.
et Ellsberg est également inculpé d'actes criminels -
Anna n'avait pas de casier judiciaire
Parce que c'est de la détention civile et non pas criminelle,
Vous avez maintenant un casier judiciaire
Ma pratique en tant que juge pénal prouve
Pour aller plus loin : procédure pénale 6e édition.
Pour aller plus loin : procédure pénale 6e édition
L’acquittement est un terme de procédure pénale.
LES MALADIES CONTAGIEUSES AU REGARD DU DROIT PÉNAL
Le droit pénal spécial s'attache à chaque infraction,
à lire enfin le Droit pénal des affaires
à lire enfin Le Droit pénal des affaires
Homicide volontaire Le droit pénal regroupe les règles spécifiques
Pour aller plus loin procédure pénale 6e édition.
J'ai été suspecté d'être un criminel.
Benjamin fut pris pour un criminel.
Le criminel implora la clémence du juge.
Le criminel a été arrêté par la police.
Le criminel ne laissait pas partir les otages.
Le criminel a tenté de recouvrir ses traces.
Autant que je sache, c'est un criminel.
Il a été mis en examen pour recel.
Le Droit pénal ou Droit criminel est une des branches du Droit qui détermine des comportements antisociaux
lorsqu'il s'agit d'infractions pénales contre des enfants.
pas encore comparu en droit pénal.
Elle est sanctionnée par le droit pénal boursier.