Examples of using "عقد" in a sentence and their french translations:
(exemple : contrat de mariage).
Exemple : dans le contrat de vente d’un fond de commerce,
d'être élue, d'entrer dans un contrat légal,
Il y a 10 ans, j'ai commencé à étudier la recherche sur la résilience
Donc, nous pourrions faire un pacte avec la Chine.
Une décennie plus tard, on découvrit les antibiotiques,
6) Des illégalités commises au regard de la tenue du Père-Noël
après une décennie de service actif avec les cicatrices pour le prouver.
C’est donc à l’acheteur de prouver l’existence du contrat de vente.
Exemple : le contrat de vente dans lequel le vendeur s’oblige à livrer un bien.
Elle est un contrat qui garantit les conséquences pécuniaires encourues par l'assuré
On a découvert que le point de bascule sera dans 10 ans.
Nations Unies a décrit l'accord libyen qui a été conclu à Genève après cinq jours
tentative de tir . Auparavant, la société avait obtenu un contrat de la NASA, ce qui
Suite à un contrat de vente, l’acheteur prétend que le vendeur ne lui a pas remis la chose vendue.
C’est un Contrat valable mais dont le défaut de publication contrairement aux exigences de la loi,
Déterminé à passer à l'offensive, le commandant musulman envoya Dharar avec 500 cavaliers
ne s'engagea dans la cause chrétienne, et en 1461 l'appel du pape pour une croisade sonna creux.
l'état de non-valeur auquel un contrat initialement valable est réduit,
Pendant l'été 1015, à Oxford, une assemblée se tint pour tenter de maintenir la paix
C'est le cas notamment de l'achat de matériel ou d'outillages, la souscription d'un contrat d'assurance,
et te fera chavirer avec ses "ça fait un bail emphytéotique", "Nonobstant mes préoccupations..."