Examples of using "المسؤولية" in a sentence and their french translations:
Tout cela s'accompagne d'une responsabilité
sur la responsabilité civile.
et que vous commencez à vous sentir davantage responsable
Mais bon, c'est vous le boss !
en Espagne pour prendre les commandes.
s’appelle l'assurance de responsabilité civile.
C'est pourquoi la responsabilité pénale l'emporte sur la responsabilité civile.
tout comme le droit de la responsabilité civile.
Pour aller plus loin : Responsabilité civile.
- Qui assume la responsabilité de cela ?
- Qui en assume la responsabilité ?
La responsabilité civile peut être contractuelle et délictuelle :
et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle
Mais je pense que nous avons tous la responsabilité et la capacité
La responsabilité civile vise la RÉPARATION DU DOMMAGE causé à autrui
- La responsabilité civile d'une rupture de fiançailles (Paroles aux juristes #06)
Vous pouvez également lire : les principes de la responsabilité civile - 9 e édition
Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose
Le corps de Ney a pris le relais en tant qu'arrière-garde, mais quand il a été coupé à Krasny,
pour ralentir l'avancée de l'ennemi… jusqu'à l'arrivée de Napoléon pour prendre les commandes.
En droit des assurances, notamment en assurance responsabilité civile,
la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi.
les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés anonymes, et ce quel que soit leur objet.
- La Responsabilité civile: Réparation du dommage causé par négligence (Paroles aux juristes #03)
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé.
Le directeur de vol avait la responsabilité globale de la mission et le dernier mot dans chaque
Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective.
La responsabilité civile est l'obligation de réparer un dommage résultant d'un délit ou d'un quasi-délit.
alors que la responsabilité pénale vise la répression des faits qui portent atteinte à l'ORDRE PUBLIC.
Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public,
La responsabilité civile est l'obligation faite à une personne de réparer le préjudice causé à autrui.
Macdonald a assumé l'entière responsabilité du désastre, bien que son manque de cavalerie et un peu de
la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc.
Bien qu'il soit peut-être risqué de mettre une telle responsabilité sur les épaules d'un jeune de 17 ans,
C'est cela que signifie de partager ce monde au 21e siècle. C'est la responsabilité que nous avons à l'égard les uns des autres en tant qu'êtres humains.