Examples of using "التزام" in a sentence and their french translations:
• L’obligation de résultats
• L’obligation de moyens
• L’obligation de résultats:
• L’obligation de moyens:
L’obligation de moyens comprend l'Obligation de prudence ou diligence.
l'obligation de moyens et l'obligation de sécurité.
“Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver.
L’obligation de sécurité moyen : c’est lorsque les clients ont une certaine autonomie.
on peut citer l'obligation de résultat, l'obligation de moyens et l'obligation de sécurité.
Peut être soit une obligation de sécurité de moyen ou de résultat.
Le contrat : C’est une obligation conventionnelle qui résulte d’un accord de volonté entre le débiteur et le créancier.
Un plaidoyer important sur la nécessité de l'engagement de Georgetown
J'ai appris à mes dépens qu'il faut être prudent en descente.
Cependant, l'engagement de Murat envers la sixième coalition était clairement timide.
Si la réponse est « Oui », je sais que j'ai l'obligation morale envers moi-même
a) le contrat : C’est une obligation conventionnelle qui résulte d’un accord de volonté entre le débiteur et le créancier.
Exemple : durant la tempête, j’ai décidé de faire bâcher le toit du voisin, il a une obligation, il doit me rembourser.
L'obligation qui naît entre l'assureur et l'assuré à l'égard de la victime est une obligation in solidum
Le professionnel est redevable d’une obligation de sécurité résultat lorsque le client ou le consommateur n’a pas de rôle actif.
Exemple : sport d’hiver, pour l’exploitant de télébenne parce que le client n’a aucun rôle actif donc obligation de résultat.
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Alors que l’exploitant de télésiège n’a qu’une obligation de sécurité moyen car les skieurs ont une certaine autonomie dans le chargement et le déchargement.