Examples of using "العنصر" in a sentence and their french translations:
L’élément matériel :
Le prochain sujet est d'ordre réglementaire.
La pertinence est un élément clé dans la communication.
Le fer est cet élément qui rend notre sang rouge ;
Notamment l'élément légal, l'élément matériel et l'élément moral.
L’élément moral réside dans la connaissance de réaliser des opérations interdites.
Cet élément de définition implique l'existence d'un territoire.
L’élément légal est l'article L. 465-1 du Code monétaire et financier français:
pour que l'infraction soit constituée , le code pénal exige la réunion de l'élément moral et de l'élément matériel :
Pour que l’élément matériel soit constitué, il faut que l'information confidentielle ait été exploitée avant qu'elle soit connue du public.
Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la présente Déclaration, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation.